Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Perret Ameublement
/
TERRE D'ETOFFES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE D'ETOFFES
Perret Ameublement SARL

Numéro de dépôt :
3064189
Date de dépôt :
14/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
TERRE D\'ETOFFES de Perret Ameublement

Présentation de la marque TERRE D'ETOFFES

Déposée le 14 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Perret Ameublement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE D'ETOFFES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Perret Ameublement domicilié(e) 7/9, rue Hippolyte Kahn, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 435 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Perret - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Perret Ameublement a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'ETOFFES , CREATISSE


Perret Ameublement SARL - 7/9, rue Hippolyte Kahn, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 343435764


Madame Perret - France


Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet total n°326606 - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2001-07-09

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants) ; voiles (gréement) Fils à usage textile. Tissus à usage textile, Couverture de lit et de table.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).